1. Des milles de récompense AIR MILES ne sont accordés que pour les achats portés à votre compte, sous réserve des modalités du Contrat adhérent de la carte MasterCard Mosaik BMO pour entreprise.
   
   
2. Selon l'option de récompense choisie, une prime sous forme de milles de récompense est versée pour le premier achat réglé avec la carte du propriétaire. Si vous annulez l'option de récompense dans les 30 jours suivant son ajout et que vous obtenez le remboursement des frais annuels qui s’y rapportent, les milles de récompense offerts en prime seront annulés.
   
   
3. Le propriétaire reçoit un rabais de 20 % sur le nombre de milles de récompense AIR MILES habituellement requis pour obtenir des billets d'avion. Le rabais s'applique sur tous les billets d'avion offerts en échange de milles de récompense AIR MILES, pour toutes les destinations. Le rabais est offert toute l'année, sans période d'interdiction. Pour connaître le nombre de milles de récompense AIR MILES habituellement requis pour obtenir des billets d'avion, consultez les cartes de zones de vol sur le site airmiles.ca ou appelez le Service à la clientèle d'AIR MILES, 1-888-AIR-MILES. Le rabais ne s'applique pas à la portion en argent de l'échange (notamment les suppléments de carburant, les frais d'améliorations aéroportuaires et les frais de réservation). Cette offre ne s'applique pas aux vols liés aux forfaits-vacances ou aux croisières. L'offre ne peut être combinée à aucune autre.
   
   
4. Dans les centres de location participants de National Location d’autos au Canada, vous obtenez le double des milles de récompense à la location d’un véhicule avec votre carte MasterCard Mosaik pour entreprise.
   
   
5. Le rabais s’applique au tarif de base, ce qui exclut les frais supplémentaires autorisés ou imposés par le gouvernement ou liés à l’octroi des permis, à la taxe sur l’air conditionné ou aux options. Les modalités habituelles de location s’appliquent. Des périodes d’interdiction peuvent s’appliquer. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre de rabais ni à aucun tarif promotionnel. Elle est faite sous réserve de la disponibilité des véhicules et n’est valide que dans les centres de location de National Location d’autos participants. Les réservations doivent être faites 24 heures à l’avance.
   
   
6. Pour bénéficier des avantages de l’Emerald Club, vous devez vous inscrire au
   nationalcar.ca/BMOGOLD.
   
   
7. Des points de remise en espèces ne sont versés que pour les achats portés à votre compte, sous réserve des modalités du Contrat de compte de carte MasterCard Mosaik pour entreprise qui vous est envoyé sur approbation de votre demande.
   
   
8. Vous devenez GRATUITEMENT membre de l'Association de l'automobile Dominion et bénéficiez du régime de base d'assistance routière. Les conditions et les éléments offerts par le régime sont décrits dans le certificat que vous recevez.
   
   
9. Les intérêts qui s’appliquent aux chèques MasterCard et aux avances de fonds courent dès le jour où ceux-ci sont inscrits dans votre compte. Les chèques MasterCard ne sont pas offerts avec la carte MasterCard Mosaik pour entreprise en dollars US.
   
   
10. Les taux d'intérêt courants, délai de grâce et frais annuels peuvent être modifiés. Pour connaître les taux d'intérêt et les frais en vigueur, consultez le mosaikentreprise.com.
    
    
11. Des frais annuels s’appliquent à chaque carte de propriétaire et carte d’employé.
    
    
12. Aucun intérêt ne s’applique sur les transactions (sauf les avances de fonds) qui figurent pour la première fois sur le relevé mensuel lorsque les soldes du relevé courant et du relevé antérieur sont payés en entier avant l’échéance.
    
    
13. L13. Des milles de récompense ne sont accordés que pour les transactions admissibles effectuées dans un compte bancaire lié à un programme de services bancaires courants aux entreprises. Pour obtenir les milles de récompense, les clients doivent lier leur numéro d'adhérent AIR MILES à un compte pour lequel ils ont adhéré à un programme de services bancaires courants aux entreprises. Pour pouvoir obtenir 10 % de plus de milles de récompense, vous devez avoir un compte courant d'entreprise lié à un programme de services bancaires (voir bmo.com/entreprise), avoir un compte bancaire de particulier admissible lié à un programme de services bancaires courants et être titulaire d'une carte MasterCard Mosaik pour particulier assortie d'une option AIR MILES. Vos comptes doivent être en règle, et votre compte bancaire, votre compte MasterCard Mosaik ainsi que vos autres comptes admissibles doivent être liés au même numéro d'adhérent AIR MILES. Pour connaître tous les détails, consultez bmo.com/entreprise
    
    

† La documentation que vous recevrez sur approbation de votre demande renferme des renseignements importants, notamment les exclusions et restrictions applicables. Assurance fournie par la Compagnie d’assurance Allianz Risques mondiaux É.-U.

†* Cette protection est offerte par Chubb du Canada Compagnie d'Assurance.

†** Cette protection est offerte par la Compagnie de sûreté Virginia Inc.

** Si votre carte est utilisée sans votre autorisation, vous n’êtes pas considéré comme responsable si vous avez fait preuve de la diligence nécessaire pour en prévenir la perte et le vol, si votre carte n’a pas été utilisée sans votre autorisation plus d’une fois dans les douze mois précédents et si votre compte est en règle. Sinon, votre responsabilité maximale pour utilisation non autorisée est de 50 $. Si votre carte et votre numéro d’identification personnel (NIP) sont utilisés conjointement sans votre autorisation, votre responsabilité est d’au plus 500 $ si vous avez volontairement divulgué votre NIP à quelqu’un, si vous n’avez pas conservé votre NIP et votre carte dans des endroits séparés ou si vous avez omis de nous aviser dans les 24 heures du moment où vous vous êtes rendu compte que votre carte avait été volée ou perdue ou que la confidentialité de votre NIP avait été compromise.

MD Marque de commerce déposée de la Banque de Montréal.

MD* La Banque de Montréal est un usager sous licence de la marque déposée et du symbole de MasterCard International Inc.

MD†MC Marque de commerce d'AIR MILES International Trading B.V., utilisée sous licence par Loyalty Management Group Canada Inc. par WestJet et par la Banque de Montréal.

MD†* La Banque de Montréal est un usager sous licence de la marque déposée d'Interac Inc. et de la marque déposée de Cirrus System Inc.

MD†† Ces marques déposées appartiennent à leurs émetteurs respectifs.

MD‡ National Location d’autos est une marque déposée de National Location d’autos.

MC Assistance sur mesure et MonIdentité et sont des marques de commerce de Davis + Henderson, Limited Partnership. BMO Banque de Montréal est un usager autorisé.

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